Marque enregistrée - Marque en vigueur
Numéro de dépôt :
4627980
Date de dépôt :
27/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/02/2030
Présentation de la marque DULCE
Déposée par voie électronique le 27 février 2020 par monsieur YOHAN SONEGO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DULCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-12 du 20 mars 2020.
Le déposant est monsieur YOHAN SONEGO domicilié(e) 24 rue des Sablons - 94470 - Boissy Saint Leger - France .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF BELGIUM, Société Anonyme domicilié(e) 187 Chaussée de La Hulpe - 1170 - Bruxelles - Belgique .
La marque DULCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4627980.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DULCE arrivera à expiration en date du 27 février 2030.
YOHAN SONEGO a également déposé les autres marques suivantes : MACHIN
Déposant :
Monsieur YOHAN SONEGO - 24 rue des Sablons - 94470 - Boissy Saint Leger - France
Mandataire :
NOVAGRAAF BELGIUM, Société Anonyme - 187 Chaussée de La Hulpe - 1170 - Bruxelles - Belgique
Historique :
Publication - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-12
Enregistrement sans modification - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-42
Inscription le 21 septembre 2020 - Transmission totale de propriété n°795745 - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-09-21
Inscription le 13 octobre 2020 - Constitution de mandataire n°797743 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-10-13
Classe 05 - Produit
Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Classe 10 - Produit
Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ; appareils et instruments vétérinaires ; membres artificiels ; yeux artificiels ; dents artificielles ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ; bassins à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;
Classe 34 - Produit
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes à cigares ; étuis à cigares ; boîtes à cigarettes ; étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques ; solutions liquides pour cigarettes électroniques.
